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Editeur du site

La Ruche OXALIS

Directeur de la publication

Samuel BARREAU

Réalisation & conception web :

Ce site a été réalisé par une équipe d'entrepreneurs de la coopérative d’activités « La Ruche Oxalis » implantée à Melle :

Anne-Laure QUITTE - Webmaster éditoriale - charte graphique - www.petitefabrique.net

Françoise BROHAND - Graphiste -"Vert framboise"

Nicolas OLIVIER - Webmaster éditoriale - Développeur Web - www.on-serv.fr

Il est développé à partir d'un logiciel libre (Joomla).

Hébergeur :

1And1

Confidentialité - Données personnelles :

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à des fins d'information.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la Ruche OXALIS.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. »

La Ruche OXALIS
12 bis rue St Pierre
79500 Melle
Tél. : 05.49.27 23 55

Déclaration CNIL

Ce site ne fait pas l'objet d'une déclaration au près de la CNIL


Responsabilité

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Propriété intellectuelle

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Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offert par la Ruche OXALIS sur le site laruche-oxalis.fr

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française, l'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

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